Présidé par Sandrine GOMBERT, Maire de Petite-Forêt - Salle des fêtes J. Mousseron
Informations pratiques
A l'ordre du jour :
A] Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2024
B] Ratification des décisions
C] Délibérations
I-] Administration Générale
I-1) Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)
II-] Ressources Humaines
II-1) Abrogation de la délibération n°24-12-09 du 10/12/2024 relative à la mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (I.S.F.E.) pour la police municipale
II-2) Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (I.S.F.E.) pour la police municipale
II-3) Avenant n°3 à la convention financière relative au poste de coordinateur CISPD
III-] Finances
III-1) Approbation du Rapport sur les Orientations Budgétaires (ROB)
III-2) Attribution d’une aide exceptionnelle à Mayotte
IV] Urbanisme
IV-1) Acquisition de terrains allée des Lauriers
IV-2) Bilan des acquisitions et cessions foncières opérées par la commune pour l’année 2024
V-] Jeunesse
V-1) Mise en place d’une tarification relative au séjour en Normandie pour les classes de CM2
V-2) Modification du règlement intérieur du service enfance-jeunesse
D] Questions diverses/Motion
