décembre2023 :
Publié le 20 décembre 2023

23-12-03 Convention de coordination entre la police municipale de Petite-Forêt et les forces de securité de l’Etat

Télécharger
Publié le 20 décembre 2023

23-12-02 Appel d’offres ouvert européen pour la fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire - Autorisation à signer le marché

Télécharger
Publié le 20 décembre 2023

23-12-01 Dérogation à la règle du repos dominical – Modifiction de la liste initiale

Télécharger
Publié le 19 décembre 2023

CM - Liste des délibérations du 12 décembre 2023

Télécharger
octobre2023 :
Publié le 06 octobre 2023

23-10-11 Plan local de l’habitat IV – 2024/2029

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

23-10-10 Experimentation du compte financier unique

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

23-10-16 Adoption du règlement projet "Terre de jeux 2024 » à destination des associations franc-foresiennes

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

23-10-15 Modification du règlement interieur du service Enfance-jeunesse

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

23-10-14 Avenant de prolongation à la convention sur Fonds nationaux specifiques fonds publics et territoire avec la Caisse d’allocations familiales (CAF)

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

23-10-13 Règlement interieur de l’Espace emploi et numerique (EEN)

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

23-10-12 Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Raismes

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

23-10-09 Décision modificative n°1 au BP 2023

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

23-10-08 Mise en place d’une ap/cp (autorisation de programme – credits de paiements) pour la modernisation de l’eclairage public

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

23-10-07 Modification du tableau des effectifs

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

23-10-06 Autorisation de recrutement dans le cadre du dispositif parcours emploi competences

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

23-10-05 Recrutement d’un agent contractuel – Secrétaire gestionnaire pour les services techniques

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

23-10-04 Signature d’une convention d’apprentissage

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

23-10-03 Convention financière concernant le poste de chef de la police pluricommunale

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

23-10-02. Demande de dissolution du Syndicat intercommunal pour la gestion du centre de vacances « Les Grangettes"

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

23-10-01 Dérogation à la règle du repos dominical pour l’année 2023

Télécharger
Publié le 06 octobre 2023

CM - Liste des délibérations du mardi 3 octobre 2023

Télécharger
juillet2023 :
Publié le 18 juillet 2023

23-07-19 Modification du règlement interieur du marché des saveurs

Télécharger
Publié le 18 juillet 2023

23-07-18 Convention de partenariat avec la compagnie La Futaie - Saison 2023-2024

Télécharger
Publié le 18 juillet 2023

23-07-17 Tarifs des spectacles pour la saison 2023/2024

Télécharger