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Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

2024 Délibérations de l'année 2024
2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
décembre2022 :
Publié le 27 décembre 2022

22-12-23 Subvention Nos quartiers d'été (3)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-22 Convention relative à l'attribution du Fonds de Soutien aux Investissements (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-21 Convention pour la pose de matériel de vidéoprotection sur un immeuble privé (6)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-20 Convention relative le 13 avril donc on sort il faut s'en tenir à ça et puis c'est tout aux modalités de réalisation, d'entretien, de gestion et (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-19 Convention relative aux modalités d'occupation temporaire du domaine public (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-18 Convention de domanialité, de remise d'ouvrages, de gestion et d'exploitation (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-17 Convention d'Objectifs et de Financement (COF) avec la CAF - Subvention de fonctiuonnement (2)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-16 Convention d'échange de données relatives aux enfants soumis à l'obligation (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-15 Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Gestion du Centre de v (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-14 Rapport annuel et réajustement 2022 des frais d'exercice du Syndicat Interco (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-13 Tarifs municipaux 2023

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-12 Convention financière relative au poste de la police pluricommunale-tamponne

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-11 Régime indemnitaire Assouplissement en cas d'accident de travail-tamponne

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-10 Mise en place du télétravail tamponne

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-09 Convention d'adhésion au service de prévention du CDG59 Pôle Santé tamponne (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-08 Intégration d'un agent de la commune au sein de la direction numérique de Va (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-07 Remboursement des frais d'élus dans le cadre des classes de neige tamponne

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-06-Rémunération des journées d'encadrement effectuées par des enseignements dan (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-02-Nouvelles compétences de la CAVM - énergies renouvelables

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-01 Commission municipales - Modifications

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octobre2022 :
Publié le 20 octobre 2022

22-10-22 Convention ENDIS sur les ponts de comptage d'éclairage public

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-21 Convention pour l'inscription du parc Nelson Mandela au programme nationale refuge LPO

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-20 Règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-19 Avenant à la Convention d'objectifs et de Financement (COF) avec la CAF prestations de service Relais Petite Enfance bonus Territoire Contrat Territoriale Glob

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