Les ordres du jour Retrouvez l'ordre du jour du prochain conseil municipal
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Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

2025 Délibérations de l'année 2025
2024 Délibérations de l'année 2024
2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
mars2025 :
Publié le 12 mars 2025

25-02-10 Modification du règlement intérieur du service Enfance-Jeunesse

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Publié le 12 mars 2025

25-02-09 Mise en place d'une tarification relative au séjour en Normandie pour les classes de CM2

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Publié le 12 mars 2025

25-02-08 Bilan des acquisitions et cessions foncières opérées par la commune pour l'année 2024

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Publié le 12 mars 2025

25-02-07 Acquisition de terrains allée des Lauriers

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Publié le 12 mars 2025

25-02-06 Attribution d'une aide exceptionnelle à Mayotte

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Publié le 27 mars 2025

Rapport sur les Orientations budgétaire 2025

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Publié le 12 mars 2025

25-02-05 Présentation du Rapport sur les Orientations Budgétaires (ROB)

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Publié le 12 mars 2025

25-02-04. Avenant n° 3 à la convention financière relative au poste de coordinateur CISPD

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Publié le 12 mars 2025

25-02-03 Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la police municipale

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Publié le 12 mars 2025

25-02-02 Abrogation de la délibération n° 24-12-09 du 10.12.2024 relative à la mise en place de l'indemnité speciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la police municipale

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Publié le 12 mars 2025

25-02-01 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de charges (CLETC)

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