2024 - Petite-Forêt

Retrouvez les délibérations organisées par années

2024 Délibérations de l'année 2024

2023 Délibérations de l'année 2023

2022 Délibérations de l'année 2022

octobre2024 :

Publié le 02 octobre 2024

24-09-19 Signature d'une convention de partenariat avec Valenciennes Métropole dans le cadre de l'organisation du Festival Nord de Rire et de la programmation Hors les murs du Théâtre d'Anzin 2024-2025

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-18 Convention d'intégration de la médiathèque municipale au réseau de lecture publique MYRIADE de Valenciennes Métropole

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-17 Signature d'une convention de partenariat avec la Compagnie La Futaie pour la saison 2024-2025

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-16 Prise en charge par Valenciennes Métropole des études énergétiques pourn le sites de la ville de Petite-Forêt

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-15 Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Raismes

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-14 Autorisation de signer électroniquement les Conventions d'Objectifs et de Financement d'action sociale (COF) avec la caisse d'Allocations Familiales (CAF )

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-13 Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-12 Don au Centre communal d'action sociale (CCAS) de Petite-Forêt

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-11 Décision modificative n° 1

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-10 Attribution de subvention exceptionnelle - Association Futsal

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-09 Ajustement de la provision pour dépréciation des actifs circulants.pdf

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-08 Correction sur exercices antérieurs des amortissements

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-07 Signature d'une convention d'apprentissage

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-06 Modification du tableau des effectifs

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-05 Recrutement d'un agent contractuel - Agent polyvalent du bâtiment

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-04 Recrutement d'un agent contractuel - Agent du pôle festivités et logistique

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-03 Création de postes au titre d'une activité accessoire

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-02 Dérogation à la règle du repos dominical - Modification de la liste

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Publié le 02 octobre 2024

24-09-01 Conseil municipal des jeunes - Proposition de mise en place de parcs à vélo

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juillet2024 :

Publié le 26 juillet 2024

24-07-19 Modification du règlement intérieur de la location et / ou de prêt des équipements municipaux (salle, locau.pdf

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-18 Tarification du Lieu d'accueil de loisrs de proximité (LALP) 2024-2025

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-17 Augmentation du plafond de ressources de la tarification 2024 de la petite crèche "les P'tits nBouts"

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-16 Tarification du service jeunesse 2024/2025

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-15 Signature de la convention triennale pour la tarification sociales des cangtines scolraires et modification de la tarification à 1 €

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Retrouvez les délibérations organisées par années

24-09-19 Signature d'une convention de partenariat avec Valenciennes Métropole dans le cadre de l'organisation du Festival Nord de Rire et de la programmation Hors les murs du Théâtre d'Anzin 2024-2025

24-09-18 Convention d'intégration de la médiathèque municipale au réseau de lecture publique MYRIADE de Valenciennes Métropole

24-09-17 Signature d'une convention de partenariat avec la Compagnie La Futaie pour la saison 2024-2025

24-09-16 Prise en charge par Valenciennes Métropole des études énergétiques pourn le sites de la ville de Petite-Forêt

24-09-15 Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Raismes

24-09-14 Autorisation de signer électroniquement les Conventions d'Objectifs et de Financement d'action sociale (COF) avec la caisse d'Allocations Familiales (CAF )

24-09-13 Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR

24-09-12 Don au Centre communal d'action sociale (CCAS) de Petite-Forêt

24-09-11 Décision modificative n° 1

24-09-10 Attribution de subvention exceptionnelle - Association Futsal

24-09-09 Ajustement de la provision pour dépréciation des actifs circulants.pdf

24-09-08 Correction sur exercices antérieurs des amortissements

24-09-07 Signature d'une convention d'apprentissage

24-09-06 Modification du tableau des effectifs

24-09-05 Recrutement d'un agent contractuel - Agent polyvalent du bâtiment

24-09-04 Recrutement d'un agent contractuel - Agent du pôle festivités et logistique

24-09-03 Création de postes au titre d'une activité accessoire

24-09-02 Dérogation à la règle du repos dominical - Modification de la liste

24-09-01 Conseil municipal des jeunes - Proposition de mise en place de parcs à vélo

24-07-19 Modification du règlement intérieur de la location et / ou de prêt des équipements municipaux (salle, locau.pdf

24-07-18 Tarification du Lieu d'accueil de loisrs de proximité (LALP) 2024-2025

24-07-17 Augmentation du plafond de ressources de la tarification 2024 de la petite crèche "les P'tits nBouts"

24-07-16 Tarification du service jeunesse 2024/2025

24-07-15 Signature de la convention triennale pour la tarification sociales des cangtines scolraires et modification de la tarification à 1 €

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