Les ordres du jour Retrouvez l'ordre du jour du prochain conseil municipal
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Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

2024 Délibérations de l'année 2024
2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
mai2024 :
Publié le 30 mai 2024

24-05-15 Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales, à l'initiative de l'associatioin des Petites Villes de France

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Publié le 30 mai 2024

24-05-08 Actualisation des tarifs de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) applicable en 2025

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Publié le 30 mai 2024

24-05-04 Mandat au Centre de gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires

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Publié le 30 mai 2024

24-05-14 Dissolution du Syndicat intercommunal pour la gestion de la piscine d'Hornaing(SIGPH)

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Publié le 30 mai 2024

24-05-13 Tarifs des activités sportives au 1er septembre 2024

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Publié le 30 mai 2024

24-05-12 Mise en place des tarifs des écoles d'arts et des spectacles pour la saison 2024-2025

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Publié le 30 mai 2024

24-05-11 Contrat d'objectifs 2024 pour le développement du service de lecture publique

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Publié le 30 mai 2024

24-05-10 Convention relative aux travaux de sécurisation du groupoe scolaire Saint-Exupéry et à son entretien ultérieur

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Publié le 30 mai 2024

24-05-09 Arrêt du projet des Zones d'accélartion des énergies renouvelables

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Publié le 30 mai 2024

24-05-07 Attribution de subvention - Le Printemps culturel

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Publié le 30 mai 2024

24-05-06 Attribution de subvention - Mouvement Valenciennois contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (MRAP)

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Publié le 30 mai 2024

24-05-05 Modification du tableau des effectifs

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Publié le 30 mai 2024

24-05-03 Création de poste au titre d'une activité accessoire

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Publié le 30 mai 2024

24-05-02 Vente du terrain cadastré section B Numéro 1535 à MOUCHIN (59310).pdf

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Publié le 30 mai 2024

24-05-01 Modification des statuts de Valenciennes Métropole

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Publié le 28 mai 2024

CM - Liste des délibérations du 22 mai 2024

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avril2024 :
Publié le 03 avril 2024

24-03-08 Modification du règlement intérieur pour le marché de Noël

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Publié le 03 avril 2024

24-03-07 Attribnution de subventions aux asociations - Exercice 2024

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Publié le 03 avril 2024

24-03-05 Fixation des taux d'imposition 2024

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Publié le 03 avril 2024

24-03-04 Affectation du résultat

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Publié le 03 avril 2024

24-03-03 Compte financier unique 2023

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Publié le 03 avril 2024

24-03-02 Attribution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

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Publié le 03 avril 2024

24-03-01 Modicfications de la composition des commissions municipales

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