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Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

2024 Délibérations de l'année 2024
2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
juillet2024 :
Publié le 26 juillet 2024

24-07-15 Signature de la convention triennale pour la tarification sociales des cangtines scolraires et modification de la tarification à 1 €

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-14 Modification du projet d'établissement et du règlement de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeun enfant "Les P'tits Bouts"

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-13 Renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT)

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-12 Attribution d'une subevention exceptionnelle - Association Team Lilou

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-11 Recrutement d'un agent contractuel - Responsable du Pole Handicap

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-10 Recrutement d'un agent contractuel - Agnet territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-09 Recrutement d'un agent contractuel - Encadrant du pôle festivités/Logistique

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-08 Recrutement d'un agent contractuel - Animateur médiation et prévention

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-07 Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre de la restauration scolaire

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-06 Création et modification du tableau des effectifs

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-05 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-04 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-03 Mandat immo-interactif donné à l'étude de Maître SCANNELLA pour la vente de la maison de M. LEMAIRE

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-02 Convention d'aide à l'installation d'un médecin généraliste libéral sur le territoire de la commune

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-01 Rétrocession d'une concession funéraire

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Publié le 11 juillet 2024

CM - Liste des délibérations du 2 juillet 2024

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mai2024 :
Publié le 30 mai 2024

24-05-15 Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales, à l'initiative de l'associatioin des Petites Villes de France

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Publié le 30 mai 2024

24-05-08 Actualisation des tarifs de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) applicable en 2025

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Publié le 30 mai 2024

24-05-04 Mandat au Centre de gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires

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Publié le 30 mai 2024

24-05-14 Dissolution du Syndicat intercommunal pour la gestion de la piscine d'Hornaing(SIGPH)

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Publié le 30 mai 2024

24-05-13 Tarifs des activités sportives au 1er septembre 2024

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Publié le 30 mai 2024

24-05-12 Mise en place des tarifs des écoles d'arts et des spectacles pour la saison 2024-2025

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Publié le 30 mai 2024

24-05-11 Contrat d'objectifs 2024 pour le développement du service de lecture publique

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Publié le 30 mai 2024

24-05-10 Convention relative aux travaux de sécurisation du groupoe scolaire Saint-Exupéry et à son entretien ultérieur

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