Les ordres du jour Retrouvez l'ordre du jour du prochain conseil municipal
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Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

2024 Délibérations de l'année 2024
2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
mai2024 :
Publié le 30 mai 2024

24-05-07 Attribution de subvention - Le Printemps culturel

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Publié le 30 mai 2024

24-05-06 Attribution de subvention - Mouvement Valenciennois contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (MRAP)

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Publié le 30 mai 2024

24-05-05 Modification du tableau des effectifs

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Publié le 30 mai 2024

24-05-03 Création de poste au titre d'une activité accessoire

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Publié le 30 mai 2024

24-05-02 Vente du terrain cadastré section B Numéro 1535 à MOUCHIN (59310).pdf

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Publié le 30 mai 2024

24-05-01 Modification des statuts de Valenciennes Métropole

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Publié le 28 mai 2024

CM - Liste des délibérations du 22 mai 2024

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avril2024 :
Publié le 03 avril 2024

24-03-08 Modification du règlement intérieur pour le marché de Noël

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Publié le 03 avril 2024

24-03-07 Attribnution de subventions aux asociations - Exercice 2024

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Publié le 03 avril 2024

24-03-05 Fixation des taux d'imposition 2024

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Publié le 03 avril 2024

24-03-04 Affectation du résultat

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Publié le 03 avril 2024

24-03-03 Compte financier unique 2023

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Publié le 03 avril 2024

24-03-02 Attribution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

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Publié le 03 avril 2024

24-03-01 Modicfications de la composition des commissions municipales

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Publié le 03 avril 2024

CM - Liste des délibération du 27 mars 2024

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mars2024 :
Publié le 08 mars 2024

CM - Liste des délibérations du 20 février 2024

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Publié le 06 mars 2024

Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024

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février2024 :
Publié le 29 février 2024

24-02-17 Prise en charge par Valenciennes Métropole des études énergétiques pour les sites de la ville

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Publié le 29 février 2024

24-02-16 Convention relative à l'attribution du fonds de soutien aux investissements communaux 2021-2026 pour le projet réhabilitation du parvis des résidences Brel et Picasso

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Publié le 29 février 2024

24-02-15 Convention relative à l'attribution du fonds de soutien aux investissements communaux 2021-2026 pour le projet réhabilitation bois au prince

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Publié le 29 février 2024

24-02-14 Tarification 2024 de la petite crèche Les Ptits Bouts

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Publié le 29 février 2024

24-02-13 Convention d'objectifs et de financement (COF) avec la CAF-Prestation de service Relais Petite Enfance

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Publié le 29 février 2024

24-02-12 Bilan des acquisitions et cessions foncières effectuées par la commune pour l'année 2023

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