Les ordres du jour Retrouvez l'ordre du jour du prochain conseil municipal
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Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

2024 Délibérations de l'année 2024
2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
avril2024 :
Publié le 03 avril 2024

CM - Liste des délibération du 27 mars 2024

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mars2024 :
Publié le 08 mars 2024

CM - Liste des délibérations du 20 février 2024

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Publié le 06 mars 2024

Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024

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février2024 :
Publié le 29 février 2024

24-02-17 Prise en charge par Valenciennes Métropole des études énergétiques pour les sites de la ville

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Publié le 29 février 2024

24-02-16 Convention relative à l'attribution du fonds de soutien aux investissements communaux 2021-2026 pour le projet réhabilitation du parvis des résidences Brel et Picasso

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Publié le 29 février 2024

24-02-15 Convention relative à l'attribution du fonds de soutien aux investissements communaux 2021-2026 pour le projet réhabilitation bois au prince

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Publié le 29 février 2024

24-02-14 Tarification 2024 de la petite crèche Les Ptits Bouts

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Publié le 29 février 2024

24-02-13 Convention d'objectifs et de financement (COF) avec la CAF-Prestation de service Relais Petite Enfance

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Publié le 29 février 2024

24-02-12 Bilan des acquisitions et cessions foncières effectuées par la commune pour l'année 2023

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Publié le 29 février 2024

24-02-11 Présentation du ROB 2024

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Publié le 29 février 2024

24-02-10 Exonération pour des logements neufs présentation une performance énergétique et environnementale élevée

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Publié le 29 février 2024

24-02-09 Remboursement des frais de déplacement des agents

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Publié le 29 février 2024

24-02-08 Recrutement d'un agent contractuel a temps non complet- espaces verts

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Publié le 29 février 2024

24-02-07 Recrutement d'un agent contractuel-Auxiliaire de puériculture

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Publié le 29 février 2024

24-02-06 Recrutement d'un agent contractuel-Agent d'entretien des locaux

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Publié le 29 février 2024

24-02-05 Mise à jour des indemnités de fonction des élus

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Publié le 29 février 2024

24-02-05 Mise à jour de la fixation des indemnités des élus

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Publié le 29 février 2024

24-02-04 Modification du tableau des effectifs

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Publié le 29 février 2024

24-02-03 Modifications relatives au Compte Epargne Temps

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Publié le 29 février 2024

24-02-02. Remplacement d'un membre démissionnaire du CCAS

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Publié le 29 février 2024

24-02-01 Acceptation par la commune de la succession de B. LEMAIRE

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