2024 - Petite-Forêt

Retrouvez les délibérations organisées par années

2024 Délibérations de l'année 2024

2023 Délibérations de l'année 2023

2022 Délibérations de l'année 2022

juillet2024 :

Publié le 26 juillet 2024

24-07-14 Modification du projet d'établissement et du règlement de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeun enfant "Les P'tits Bouts"

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-13 Renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT)

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-12 Attribution d'une subevention exceptionnelle - Association Team Lilou

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-11 Recrutement d'un agent contractuel - Responsable du Pole Handicap

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-10 Recrutement d'un agent contractuel - Agnet territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-09 Recrutement d'un agent contractuel - Encadrant du pôle festivités/Logistique

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-08 Recrutement d'un agent contractuel - Animateur médiation et prévention

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-07 Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre de la restauration scolaire

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-06 Création et modification du tableau des effectifs

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-05 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-04 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-03 Mandat immo-interactif donné à l'étude de Maître SCANNELLA pour la vente de la maison de M. LEMAIRE

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-02 Convention d'aide à l'installation d'un médecin généraliste libéral sur le territoire de la commune

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Publié le 26 juillet 2024

24-07-01 Rétrocession d'une concession funéraire

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Publié le 11 juillet 2024

CM - Liste des délibérations du 2 juillet 2024

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mai2024 :

Publié le 30 mai 2024

24-05-15 Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales, à l'initiative de l'associatioin des Petites Villes de France

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Publié le 30 mai 2024

24-05-08 Actualisation des tarifs de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) applicable en 2025

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Publié le 30 mai 2024

24-05-04 Mandat au Centre de gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires

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Publié le 30 mai 2024

24-05-14 Dissolution du Syndicat intercommunal pour la gestion de la piscine d'Hornaing(SIGPH)

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Publié le 30 mai 2024

24-05-13 Tarifs des activités sportives au 1er septembre 2024

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Publié le 30 mai 2024

24-05-12 Mise en place des tarifs des écoles d'arts et des spectacles pour la saison 2024-2025

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Publié le 30 mai 2024

24-05-11 Contrat d'objectifs 2024 pour le développement du service de lecture publique

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Publié le 30 mai 2024

24-05-10 Convention relative aux travaux de sécurisation du groupoe scolaire Saint-Exupéry et à son entretien ultérieur

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Publié le 30 mai 2024

24-05-09 Arrêt du projet des Zones d'accélartion des énergies renouvelables

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24-07-14 Modification du projet d'établissement et du règlement de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeun enfant "Les P'tits Bouts"

24-07-13 Renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial (PEDT)

24-07-12 Attribution d'une subevention exceptionnelle - Association Team Lilou

24-07-11 Recrutement d'un agent contractuel - Responsable du Pole Handicap

24-07-10 Recrutement d'un agent contractuel - Agnet territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)

24-07-09 Recrutement d'un agent contractuel - Encadrant du pôle festivités/Logistique

24-07-08 Recrutement d'un agent contractuel - Animateur médiation et prévention

24-07-07 Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre de la restauration scolaire

24-07-06 Création et modification du tableau des effectifs

24-07-05 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

24-07-04 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

24-07-03 Mandat immo-interactif donné à l'étude de Maître SCANNELLA pour la vente de la maison de M. LEMAIRE

24-07-02 Convention d'aide à l'installation d'un médecin généraliste libéral sur le territoire de la commune

24-07-01 Rétrocession d'une concession funéraire

CM - Liste des délibérations du 2 juillet 2024

24-05-15 Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales, à l'initiative de l'associatioin des Petites Villes de France

24-05-08 Actualisation des tarifs de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) applicable en 2025

24-05-04 Mandat au Centre de gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires

24-05-14 Dissolution du Syndicat intercommunal pour la gestion de la piscine d'Hornaing(SIGPH)

24-05-13 Tarifs des activités sportives au 1er septembre 2024

24-05-12 Mise en place des tarifs des écoles d'arts et des spectacles pour la saison 2024-2025

24-05-11 Contrat d'objectifs 2024 pour le développement du service de lecture publique

24-05-10 Convention relative aux travaux de sécurisation du groupoe scolaire Saint-Exupéry et à son entretien ultérieur

24-05-09 Arrêt du projet des Zones d'accélartion des énergies renouvelables

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