2024 - Petite-Forêt

Retrouvez les délibérations organisées par années

2024 Délibérations de l'année 2024

2023 Délibérations de l'année 2023

2022 Délibérations de l'année 2022

décembre2024 :

Publié le 18 décembre 2024

24-12-25 Motion relative aux plans sociaux successifs dans l’industrie et la distribution

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-24 Reconduction de la prise en charge des interventions de destruction des nids de frelons asiatiques chez les particuliers, pour l’année 2025

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-23 Convention relative à l’attribution du fonds de soutien aux investissements communaux 2021- 2026 pour les travaux de « réhabilitation du quartier Duclos et sécurisation du groupe scolaire Saint-Exupéry »

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-22 Convention d’entretien des bâtiments municipaux avec l’association AGEVAL - 2025

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-21 Modification du règlement intérieur de la médiathèque Denis DIDEROT

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-20 Modification du règlement intérieur du service enfance-jeunesse

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-19 Tarification 2025 de la petite crèche « Les P’tits Bouts »

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-18 Exonération de TFPB en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1er janvier de la première année d’exonération, ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées a économiser l’énergie

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-17 Tarifs municipaux 2025

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-16 Ouverture de crédits en section d'investissement avant adoption du BP 2025

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-15 Mise à jour de l'AP CP Modernisation de l'éclairage public

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-14 Admission en non-valeur

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-13 Modification du montant de la participation employeur sur la participation prévoyance en labellisation

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-12 Répartition des agents suite à la dissolution du Syndicat de Gestion de la piscine d’Hornaing

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-11 Présentation du Rapport Social Unique (RSU)

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-10 Gratification des stagiaires

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-09 Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour la police municipale

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-08 Création de poste au titre d’une activité accessoire

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-07 Recrutement d’un agent contractuel – Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (ATSEM)

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-06 Recrutement d’un agent contractuel – Agent de restauration collective et d’entretien

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-05 Rétrocession d’une concession funéraire

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-04 Contrats d’assurance de la commune de Petite-Forêt et du CCAS, autorisation à signer le contrat

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-03 Nomination d’un référent déontologue des élus locaux

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Publié le 18 décembre 2024

24-12-02 Campagne de recensement 2025 – Rémunération des agents recenseurs

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24-12-25 Motion relative aux plans sociaux successifs dans l’industrie et la distribution

24-12-24 Reconduction de la prise en charge des interventions de destruction des nids de frelons asiatiques chez les particuliers, pour l’année 2025

24-12-23 Convention relative à l’attribution du fonds de soutien aux investissements communaux 2021- 2026 pour les travaux de « réhabilitation du quartier Duclos et sécurisation du groupe scolaire Saint-Exupéry »

24-12-22 Convention d’entretien des bâtiments municipaux avec l’association AGEVAL - 2025

24-12-21 Modification du règlement intérieur de la médiathèque Denis DIDEROT

24-12-20 Modification du règlement intérieur du service enfance-jeunesse

24-12-19 Tarification 2025 de la petite crèche « Les P’tits Bouts »

24-12-18 Exonération de TFPB en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1er janvier de la première année d’exonération, ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées a économiser l’énergie

24-12-17 Tarifs municipaux 2025

24-12-16 Ouverture de crédits en section d'investissement avant adoption du BP 2025

24-12-15 Mise à jour de l'AP CP Modernisation de l'éclairage public

24-12-14 Admission en non-valeur

24-12-13 Modification du montant de la participation employeur sur la participation prévoyance en labellisation

24-12-12 Répartition des agents suite à la dissolution du Syndicat de Gestion de la piscine d’Hornaing

24-12-11 Présentation du Rapport Social Unique (RSU)

24-12-10 Gratification des stagiaires

24-12-09 Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour la police municipale

24-12-08 Création de poste au titre d’une activité accessoire

24-12-07 Recrutement d’un agent contractuel – Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (ATSEM)

24-12-06 Recrutement d’un agent contractuel – Agent de restauration collective et d’entretien

24-12-05 Rétrocession d’une concession funéraire

24-12-04 Contrats d’assurance de la commune de Petite-Forêt et du CCAS, autorisation à signer le contrat

24-12-03 Nomination d’un référent déontologue des élus locaux

24-12-02 Campagne de recensement 2025 – Rémunération des agents recenseurs

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