Les ordres du jour Retrouvez l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Les procès-verbaux Retrouvez les procès-verbaux et leurs annexes.
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

2024 Délibérations de l'année 2024
2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
février2024 :
Publié le 29 février 2024

24-02-12 Bilan des acquisitions et cessions foncières effectuées par la commune pour l'année 2023

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Publié le 29 février 2024

24-02-11 Présentation du ROB 2024

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Publié le 29 février 2024

24-02-10 Exonération pour des logements neufs présentation une performance énergétique et environnementale élevée

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Publié le 29 février 2024

24-02-09 Remboursement des frais de déplacement des agents

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Publié le 29 février 2024

24-02-08 Recrutement d'un agent contractuel a temps non complet- espaces verts

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Publié le 29 février 2024

24-02-07 Recrutement d'un agent contractuel-Auxiliaire de puériculture

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Publié le 29 février 2024

24-02-06 Recrutement d'un agent contractuel-Agent d'entretien des locaux

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Publié le 29 février 2024

24-02-05 Mise à jour des indemnités de fonction des élus

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Publié le 29 février 2024

24-02-05 Mise à jour de la fixation des indemnités des élus

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Publié le 29 février 2024

24-02-04 Modification du tableau des effectifs

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Publié le 29 février 2024

24-02-03 Modifications relatives au Compte Epargne Temps

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Publié le 29 février 2024

24-02-02. Remplacement d'un membre démissionnaire du CCAS

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Publié le 29 février 2024

24-02-01 Acceptation par la commune de la succession de B. LEMAIRE

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