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Retrouvez les délibérations organisées par années

2024 Délibérations de l'année 2024
2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
juillet2022 :
Publié le 15 juillet 2022

22-07-07 Recrutement d’un agent contractuel – Animateur médiation et Prévention7

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-08 Recrutement d’un agent contractuel – Encadrant du pôle festivité

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-09 Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre de la restauration scolaire

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-10 Régime Indemnitaire – Modification du montant plafond du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-11 Modification du tableau des effectifs

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-12 Fixation du nombre de représentants du personnel, du paritarisme au sein du Comité Social Territorial (CST) et du recueil de l’avis des représentants de la collectivité, ainsi que le rattachement du CCAS au CST de la ville

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-13 Décision Modificative n°2 au BP

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-14 Correction sur-amortissement sur exercices antérieurs

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-15 Modification du règlement intérieur du service enfance / jeunesse

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-16 Changement de tarification 2022/2023 du Lieu d’Accueil de Loisirs et de Proximité (LALP)

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-17 Changement de tarification 2022/2023 du service jeunesse

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-18 Convention relative à la mise en place d’un Projet Éducatif Territorial

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-19 Modification de la charte à destination de toute personne qui exerce la fonction d’Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (ATSEM)

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-20 Tarification des activités sportives au 1er septembre 2022

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-21 Signature d’une convention de mise à disposition de la salle culturelle du Collège Pierre-Gilles de Gennes au profit de l’école de théâtre de Petite-Forêt

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-22 Adoption du règlement intérieur de l’école municipale de théâtre

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-23 Signature d’une convention de partenariat relative à la mise en place d’actions culturelles

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-24 Tarifs municipaux des activités culturelles

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-25 Création d’un Conseil Municipal de Jeunes (CMJ)

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-26 Attribution d’une subvention exceptionnelle – Les Ballerines

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mai2022 :
Publié le 15 juillet 2022

22-05-01 Détermination de la composition de la commission locale d'évaluation du transfert des charges de la CAVM

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-02 Modification du tableau des effectifs

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-03 Recrutement d'un agent contractuel responsable du pôle handicap

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-04 Convention de formation aux gestes techniques professionnels d'intervention des policiers municipaux

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