Les ordres du jour Retrouvez l'ordre du jour du prochain conseil municipal
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Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

2024 Délibérations de l'année 2024
2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
mai2022 :
Publié le 15 juillet 2022

22-05-05 Arrêt de projet du règlement local de publicité intercommunal de Valenciennes Métropole

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-06 Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public et cession à un riverain

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-07 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2023

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-08 Amortissement des biens à compter du 1er janvier 2023

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-09 Mise à jour de l'AP-CP

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-10 Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieures applicable en 2023

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-11 Attribution de subventions aux associations - exercice 2022

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-12 Décision modificative n°1 au BP 2022

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-13 Renouvellement de la convention COF avec la CAF prestation de service accueil de loisirs ALSH accueil adolescents

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-14 Renouvellement de la convention COF avec la CAF prestation de service accueil de loisirs extrascolaire

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-15 Renouvellement de la convention COF avec la CAF prestation de service accueil de loisirs périscolaire

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-16 Adhésion aux avantages et services proposés par le comité départemental olympique et sportif du Nord

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-17 Convention de prestation de service mutualisé d'un conseiller en énergie entre Valenciennes Métropole et la commune de Petite-Forêt

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Publié le 15 juillet 2022

22-05-18 Groupement de commandes relatif à l'achat d'électricité pour les sites C5 (tarifs bleus) et approbation de la convention constitutive de groupement de commandes

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mars2022 :
Publié le 15 juillet 2022

22-03-01 Modification du règlement intérieur_du Conseil municipal

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Publié le 15 juillet 2022

22-03-02 Convention de prestations de service informatique

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Publié le 15 juillet 2022

22-03-03 Régime indemnitaire mise en place du RIFSEEP

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Publié le 15 juillet 2022

22-03-04 Recrutement d'un agent contractuel de remplacement au pôle environnment

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Publié le 15 juillet 2022

22-03-05 Convention de mise à disposition de la Police Municipale

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Publié le 15 juillet 2022

22-03-06 Bilan des acquisitions et cessions foncières effectuées par la commune pour l'année 2021

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Publié le 15 juillet 2022

22-03-07 Approbation du compte de gestion 2021 dressé par le receveur municipal

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Publié le 15 juillet 2022

22-03-08 Compte administratif 2021

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Publié le 15 juillet 2022

22-03-09 Affectation du résultat

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Publié le 15 juillet 2022

22-03-10 Fixation des taux d'imposition 2022

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