décembre2022 :
Publié le 27 décembre 2022

22-12-23 Subvention Nos quartiers d'été (3)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-22 Convention relative à l'attribution du Fonds de Soutien aux Investissements (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-21 Convention pour la pose de matériel de vidéoprotection sur un immeuble privé (6)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-20 Convention relative le 13 avril donc on sort il faut s'en tenir à ça et puis c'est tout aux modalités de réalisation, d'entretien, de gestion et (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-19 Convention relative aux modalités d'occupation temporaire du domaine public (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-18 Convention de domanialité, de remise d'ouvrages, de gestion et d'exploitation (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-17 Convention d'Objectifs et de Financement (COF) avec la CAF - Subvention de fonctiuonnement (2)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-16 Convention d'échange de données relatives aux enfants soumis à l'obligation (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-15 Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Gestion du Centre de v (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-14 Rapport annuel et réajustement 2022 des frais d'exercice du Syndicat Interco (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-13 Tarifs municipaux 2023

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-12 Convention financière relative au poste de la police pluricommunale-tamponne

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-11 Régime indemnitaire Assouplissement en cas d'accident de travail-tamponne

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-10 Mise en place du télétravail tamponne

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-09 Convention d'adhésion au service de prévention du CDG59 Pôle Santé tamponne (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-08 Intégration d'un agent de la commune au sein de la direction numérique de Va (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-07 Remboursement des frais d'élus dans le cadre des classes de neige tamponne

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-06-Rémunération des journées d'encadrement effectuées par des enseignements dan (1)

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-02-Nouvelles compétences de la CAVM - énergies renouvelables

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Publié le 27 décembre 2022

22-12-01 Commission municipales - Modifications

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octobre2022 :
Publié le 20 octobre 2022

22-10-22 Convention ENDIS sur les ponts de comptage d'éclairage public

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-21 Convention pour l'inscription du parc Nelson Mandela au programme nationale refuge LPO

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-20 Règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-19 Avenant à la Convention d'objectifs et de Financement (COF) avec la CAF prestations de service Relais Petite Enfance bonus Territoire Contrat Territoriale Glob

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