Les ordres du jour Retrouvez l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Les procès-verbaux Retrouvez les procès-verbaux et leurs annexes.
Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

2024 Délibérations de l'année 2024
2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
octobre2022 :
Publié le 20 octobre 2022

22-10-18 Convention d'utilisation de la piscine de Raismes

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-17 Décision Modificative n°3 au BP 2022

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-16 Convention de financement ADVB avec le Département

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-15 Adoption du règlement budgétaire et financier

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-14 Recrutement d'un agent contractuel - Agent polyvalent bâtiment

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-13 Siganture de conventions d'apprentissage

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-12 Modification du tableau des effectif

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-11 Transfert de compétence création et exploitation des réseaux publics de chaleur ou de froid à Valenciennes Métropole

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-10 Dérogation à la règle du repos domincal pour l'année 2023

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-09 Octroi d'une protection fonctionnelle pour Bryan FRANCOIS agent de police municipale

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-08 Octroi d'une protection fonctionnelle pour Mélanie HUON agent de police municipale

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-07 Marché d'assurance des prestations statutaires - Autorisation à signer le Marché

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-06 Convention de mise à diposition occasionnelle des salles municipales - Etablissement Français du Sang

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-05 Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du CDG pour une mission d'archivage

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-04 Covnetion de concours de mise à disposition entre la commune de Petite-Foret et de CCAS

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-03 Modification des indemnités de fonction des élus

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-02 Modification de l'ordre du tableau du Conseil municipal

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Publié le 20 octobre 2022

22-10-01 Election d'un adjoint au maire

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juillet2022 :
Publié le 15 juillet 2022

22-07-01 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-02 Mise en œuvre et rattachement au système national d’enregistrement de la demande locative

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-04 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-03 Convention pour la gestion des animaux errants et / ou dangereux

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-05 Création de postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

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Publié le 15 juillet 2022

22-07-06 Recrutement d’un agent contractuel – Animateur pour le Relais d’Assistants Maternels

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