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Les délibérations Retrouvez toutes les délibérations depuis l'obligation de publication de 2022
Les décisions du maire Retrouvez toutes les décisions prises par le maire entre les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par années

2024 Délibérations de l'année 2024
2023 Délibérations de l'année 2023
2022 Délibérations de l'année 2022
mai2023 :
Publié le 12 mai 2023

23-05-04 Transfert de compétence « usages numériques / Ntic en matière d’espace numérique de travail pour les écoles communales du 1er degré » présentes sur le territoire de Valenciennes Métropole

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Publié le 12 mai 2023

23-05-03 Attribution de subventions aux associations – Exercice 2023

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Publié le 12 mai 2023

23-05-02 Actualisation des tarifs de la Taxe locale sur la publicité exterieure (TLPE) applicable en 2024

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Publié le 12 mai 2023

23-05-01 Modification de la composition de la Commission d’appel d’offres (CAO)

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Publié le 11 mai 2023

CM - Liste des délibérations du 9 mai 2023

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avril2023 :
Publié le 17 avril 2023

23-04-09 Approbation du compte de gestion 2022 dressé par messieurs christophe manez et dominique bernard, receveurs principaux

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Publié le 12 avril 2023

23-04-18 La gestion du centre des grangettes – motion déposée par l’ensemble du conseil municipal

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Publié le 12 avril 2023

23-04-17 Vœu de soutien à l’organisation d’un référendum d’initiative partagée sur notre système de retraite –porté par la liste « petite-forêt encore, petite-forêt toujours »

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Publié le 12 avril 2023

23-04-16 Attribution d’une dénomination au bâtiment public « dojo »

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Publié le 12 avril 2023

23-04-15 Convention avec l’association sportive handisport du hainaut valenciennes

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Publié le 12 avril 2023

23-04-14 Adhésion à la solution de signature electronique avec la caisse d’allocations familiales (c.a.f.) - convention d’objectifs et de financement (c.o.f) d’action sociale

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Publié le 12 avril 2023

23-04-12 Fixation des taux d’imposition 2023

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Publié le 12 avril 2023

23-04-11 CA 2022 - Affectation du résultat

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Publié le 12 avril 2023

23-04-10 Compte administratif 2022

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Publié le 12 avril 2023

23-04-08 Fixation des indemnités de fonction des élus

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Publié le 12 avril 2023

23-04-07 Modification du tableau des effectifs

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Publié le 12 avril 2023

23-04-06 Désignation d’un nouveau representant des elus au comité social territorial (c.s.t.)

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Publié le 12 avril 2023

23-04-05. Recrutement d’un agent contractuel – secretaire gestionnaire ressources humaines

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Publié le 12 avril 2023

23-04-04 Retrait de la commune de petite-foret du syndicat intercommunal de gestion de la piscine d’hornaing (sigph)

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Publié le 12 avril 2023

23-04-03 Dérogation à la règle du repos dominical - modification de la liste initiale

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Publié le 12 avril 2023

23-04-02 Modification de la composition des commissions municipales

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Publié le 12 avril 2023

23-04-01 Election d’un délégué au syndicat intercommunal de distribution d’energie electrique et de gaz (sidegav)

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mars2023 :
Publié le 29 mars 2023

CM Liste des délibérations 04 avril 2023

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